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Marques déposées par madame Anne-Gaël Bauchet
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ClubEgalité e
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ClubEgalité e
Madame Anne-Gaël Bauchet

Numéro de dépôt :
4471011
Date de dépôt :
23/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2028
ClubEgalité e de Anne-Gaël Bauchet

Présentation de la marque ClubEgalité e

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par madame Anne-Gaël Bauchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ClubEgalité e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est madame Anne-Gaël Bauchet domicilié(e) 124 chemin du Prignon - 06530 - Saint Cézaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alter Egaux, Madame Anne-Gaël Bauchet domicilié(e) 124 chemin du Prignon - 06530 - Saint Cézaire - France.

La marque ClubEgalité e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClubEgalité e arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.

Anne-Gaël Bauchet a également déposé les autres marques suivantes : alter égaux vous accompagne vers l'égalité professionnelle


Madame Anne-Gaël Bauchet - 124 chemin du Prignon - 06530 - Saint Cézaire - France


Alter Egaux, Madame Anne-Gaël Bauchet - 124 chemin du Prignon - 06530 - Saint Cézaire - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

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